Modalités
Bienvenue sur le site https://michelecourtemanche.ca/boutique (ci-après : la « Boutique Michèle Courtemanche » et/ou le « Site »).
Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement les Modalités qui suivent, puisqu'elles vous lient avec Michèle Courtemanche, (ci-après la « Commerçante »), propriétaire du Site. De plus, vous acceptez par le fait même le mode de communication électronique avec la Commerçante pour l’ensemble de vos échanges, et que ceux-ci répondent à toutes les exigences d’une communication écrite.
Nous nous réservons l’entière discrétion de refuser de vous servir, d’annuler une commande, de fermer votre compte, de supprimer ou de modifier le contenu du Site ou d’annuler une commande que vous vous soyez conformé ou non aux présentes Modalités.
Si vous avez des problèmes avec une commande, communiquez aussitôt avec la Commerçante à l’adresse suivante : info@michelecourtemanche.ca.
ADRESSE LÉGALE
Boutique Michèle Courtemanche (ci-après : la « Commerçante »)
80, rue Bédard
Gatineau (Québec) J8Y 6A3
Canada
819 777-9238
info@michelecourtemanche.ca
CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Veuillez consulter notre politique de Confidentialité accessible en pied de page de notre Site pour connaître les façons dont nous recueillons, partageons et gérons vos renseignements personnels https://michelecourtemanche.ca/boutique/index.php?route=information/information&information_id=3.
Les produits et services offerts sont destinés à être vendus aux adultes ayant atteint la majorité à votre lieu de résidence, soit 18 ans dans la province de Québec. En utilisant le Site de la Commerçante, vous affirmez et garantissez que vous avez l’âge de la majorité à votre lieu de résidence.
EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS
Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que tous les renseignements diffusés sur notre Site soient sans erreur, mais nous ne pouvons garantir ce fait.
Les produits offerts sur notre Site ainsi que les dates des offres, les prix et les disponibilités, les caractéristiques et les descriptions de ces produits sont sujets à révision et à changement sans préavis.
INSCRIPTION
Vous devrez remplir un formulaire d’inscription pour accéder à certaines parties et fonctions du Site de la Commerçante. Vous vous engagez à nous fournir des renseignements à jour et véridiques, et à maintenir à jour ces informations en tout temps.
LOIS APPLICABLES ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes Modalités sont régies par les lois de la province de Québec ou du pays Canada qui lui sont applicables. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de la province de Québec, district judiciaire de Gatineau.
ERREUR DE COMMANDE
Les prix affichés sur le Site sont en monnaie canadienne.
Si une erreur ou une inexactitude est découverte après que votre commande a été transmise et acceptée, la Commerçante vous informera immédiatement par courriel de votre libre choix d’annuler ou de confirmer votre commande.
L’expédition des bijoux a lieu quarante-huit heures (48) suivant la commande sur le Site. Vous pouvez annuler ou échanger votre achat avant que le produit ne soit expédié. À cet effet, vous devez communiquer par écrit avec la Commerçante à info@michelecourtemanche.ca au plus tard dans les quarante-huit (48) heures suivant votre achat.
LIVRAISON
La livraison est gratuite pour tout achat de 100,00 $ et plus. Nous nous engageons à vous livrer vos achats dans un délai raisonnable sous réserve de la disponibilité de Postes Canada, le transporteur utilisé par la Commerçante. L’expédition des commandes est effectuée du lundi au vendredi par Xpresspost avec une couverture-responsabilité jusqu'à 100 $ et un numéro de repérage.
Les normes de livraison s’appliquent aux articles expédiés entre la plupart des grands centres urbains au Canada et ne sont qu’approximatives. Les délais de livraison réels dépendent du point d’origine, de la destination, des conditions météorologiques et d’autres facteurs.
Si votre colis s’est perdu ou a été endommagé en cours d’expédition, veuillez en informer la Commerçante dans les plus brefs délais à info@michelecourtemanche.ca. Seule la Commerçante peut soumettre une réclamation à Postes Canada quand l'article a été envoyé par l'entremise du service de repérage. Postes Canada pourrait exiger une preuve en cas de perte ou de dommages. Par conséquent, assurez-vous de prendre le colis en photo pour montrer son mauvais état, puis gardez le colis jusqu'à ce que le remboursement ait été effectué. Pour le traitement de la réclamation, conservez tous les emballages d’origine, la facture et le ou les bijou(x). La Commerçante vous expliquera les prochaines étapes.
ÉCHANGE, RETOUR
La Commerçante accepte l’échange de tout bijou acheté au prix affiché sur le Site dans un délai de sept (7) jours suivant la date de réception du colis à votre domicile. Nous accordons une note de crédit applicable à un échange au même prix ou bien à un futur achat au même prix.
Important : Avant d'échanger et de retourner un bijou, vous devez obtenir de la Commerçante une autorisation de retour. Veuillez communiquer avec la Commerçante à info@michelecourtemanche.ca. Si l’autorisation de retour est accordée, les bijoux doivent être retournés à la Commerçante dans leur état d’origine et dans leur emballage d'origine. Vous devez inclure votre facture. Nous vous demandons d'envoyer votre colis avec Postes Canada par Xpresspost. Une couverture-responsabilité jusqu'à 100 $ et un numéro de repérage sont aussi exigés.
Les bijoux de Michèle Courtemanche répondent aux standards de qualité du Conseil des métiers d’art du Québec. Si vous échangez ou retournez un bijou, la Commerçante examinera le bijou dès sa réception. L'usure normale du bijou porté par le ou la client(e) n'est pas sous garantie. Les bijoux portés, endommagés, usés, modifiés ou nettoyés ne sont pas acceptés et vous seront renvoyés à vos frais.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
LA COMMERÇANTE NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DU SITE OU POUR L’ACHAT DE BIENS SUR CELUI-CI Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES DOMMAGES POUR PERTES DE PROFIT, L'UTILISATION DE DONNÉES OU AUTRES INTANGIBLES ET CE, MÊME SI LA COMMERÇANTE A ÉTÉ AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
LA COMMERÇANTE NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE DE LA MAUVAISE UTILISATION DU PRODUIT ACHETÉ.
LIMITE DE GARANTIE
SOUS RÉSERVE DES LOIS APPLICABLES, LA COMMERÇANTE EXCLUT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU TACITE QUANT AU TITRE, À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER DES PRODUITS ET SERVICES VENDUS SUR LE SITE. EST ÉGALEMENT EXCLUE TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU TACITE, DANS LE CONTENU, LES ÉLÉMENTS, LES PRODUITS (INCLUANT LES LOGICIELS) OU LES AUTRES SERVICES INCLUS SUR LE SITE OU PAR LE BIAIS DE CEUX-CI AINSI QUE SUR SES SERVEURS ET DANS LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Les droits d’auteur, les marques de commerces, les brevets ou autres droits de propriété intellectuelle sont la propriété de la Commerçante, Michèle Courtemanche. La marque de commerce MC contenue dans les renseignements publiés sur le Site est protégée par les lois relatives à l'Office de la propriété intellectuelle du Canada. Les droits d'auteur énumérés plus haut sont strictement interdits d'utilisation par qui que ce soit, sauf Michèle Courtemanche.